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de notre succès : nos clients

Assurance-vie branche 21

L’assurance-vie au rendement garanti

Pour placer votre épargne ou replacer votre capital d'assurance de groupe (en totalité ou en partie), les produits Integrale de la branche 21 vous garantissent rendement et sécurité, sous forme de capital ou de rente.

Pour qui

  • Chaque personne à partir de 18 ans qui souhaite investir un capital
  • Tout affilié qui reçoit le capital de son assurance de groupe et qui souhaite le réinvestir

Principaux atouts

  • Sécurité
  • Rendement garanti
  • Confort d’un revenu périodique en option rente

Avantages

3 principaux avantages des produits de placement et de replacement en branche 21 :

  • Aucune mauvaise surprise : les prestations assurées mentionnées sur le contrat sont garanties en tout état de cause, en rente ou en capital !
  • Complément régulier aux revenus courants: contrairement aux placements traditionnels (bons de caisse, obligations, obligations d'état), les placements en rente viagère procurent des revenus périodiques (généralement mensuels) qui s’ajoutent aux autres revenus perçus par l’assuré.
  • Prolongation en cas de décès: possibilité de maintenir, en totalité ou en partie, la prestation en rente ou en capital en faveur du conjoint ou d'un ou plusieurs autres bénéficiaires (réversion) en cas de décès de l’assuré.

PRIME

Versement d’une ou plusieurs primes d’assurance par le preneur

PRESTATIONS

Engagement d’Integrale à verser une somme déterminée ou déterminable soit au moment du décès de l’assuré, soit à la fin du contrat en cas de vie de l’assuré.

BENEFICIAIRES

Le capital sera accordé au preneur d’assurance ou à ses héritiers ou à une personne désignée par lui.

Produits

Depuis 2012, Integrale (assureur) et Ethias (agent) ont conclu un accord sur la distribution de produits vie destinés aux particuliers. Cette gamme de produits porte le nom de “Certiflex” et remplace les produits « Integrale 786 » et « Integrale 786 Fiscal » dont seuls les contrats existants restent en vigueur (avec la possibilité de faire des versements supplémentaires).

  • CertiFlex-8

    J’épargne pendant au moins 8 ans
    Epargnants à partir de 18 ans qui n’ont pas besoin de leur épargne avant 8 ans
  • CertiFlex Pension

    J’épargne jusqu’à ma pension et je bénéficie d’un avantage fiscal
    Epargnants âgés de 18 à 64 ans qui n’ont pas besoin de leur épargne
    • avant l’âge de 60 ans pour les souscriptions réalisées avant 55 ans ;
    • durant une période de 10 ans minimum pour toute souscription réalisée à partir de 55 ans ;
    • et qui versent une prime maximale de 940 € ou de 1200 €.
  • CertiFlex Fiscal

    J’épargne et je bénéficie d’un avantage fiscal supplémentaire
    Epargnants, âgés de 18 à 64 ans qui n’ont pas besoin de leur épargne
    • avant l’âge de 60 ans pour les souscriptions réalisées avant 55 ans ;
    • durant une période de 10 ans minimum pour toute souscription réalisée à partir de 55 ans ;
    • et qui versent une prime maximale …

CertiFlex-8

CertiFlex Pension

CertiFlex Fiscal

  • Branche 21
    Capital & intérêt garantis
  • Branche 21
    Capital & intérêt garantis
  • Branche 21
    Capital & intérêt garantis
  • Epargne
    non déductible
  • Epargne-Pension
    fiscalement déductible
  • Epargne long-terme  fiscalement déductible

Rendement

Rendement de l’épargne = taux d’intérêt + participations bénéficiaires éventuelles

  • Taux d’intérêt

    A la date du 01/01/2017, le taux d’intérêt est de 0,75 % sur base annuelle. Il s’applique au montant versé, après déduction des taxes, des frais d’entrée et des frais de gestion éventuels.

    Pour les produits CertiFlex, le taux d’intérêt en vigueur au moment du versement s’applique jusqu’au 31 décembre de la huitième année qui suit (ensuite, le nouveau taux en vigueur s’appliquera sur l’épargne constituée pour une nouvelle période de huit ans, et ainsi de suite).

    Pour les autres produits, le taux d’intérêt au moment du versement s’applique jusqu’au terme du contrat.

    Les versements ultérieurs bénéficieront du taux en vigueur lors de ces versements.

    Pour les produits à primes récurrentes (Mixte de capitaux par exemple), l’ancien taux, s’il est plus favorable que le nouveau taux, continuera à s’appliquer sur le niveau de prime récurrente atteint lors du changement de taux.

  • Participation bénéficiaire

    Une participation bénéficiaire peut éventuellement être attribuée une fois par an par Integrale  suivant les règles du plan de participation bénéficiaire d’application pour l’année concernée.

    L’octroi d’une participation aux bénéfices de l’assureur est conditionnel : il dépend en effet de la réalisation éventuelle de bénéfices par l’assureur et ensuite de l’approbation de cet octroi par l’Assemblée générale d’Integrale et par la Banque Nationale de Belgique. La participation bénéficiaire ne peut donc, légalement, être garantie, mais une fois attribuée, elle est définitivement acquise.

Mise en œuvre

  • Souscription et information

    Toute nouvelle souscription est prise en charge par Ethias, agent d’Integrale, dans le respect du dispositif d’analyse en vigueur.  Ethias transmet annuellement au preneur d’assurance une situation détaillée de son assurance-vie arrêtée au 31 décembre.

  • Protection

    En cas de faillite de la compagnie d’assurance agréée en Belgique, les versements effectués par le preneur (moins les retraits éventuels réalisés par ce dernier) augmentés des participations bénéficiaires éventuelles et des intérêts déjà acquis  tombent sous le mécanisme belge de protection à concurrence de 100.000 € par personne et par compagnie d’assurance.

La rente viagère est la solution idéale pour qui souhaite obtenir des revenus réguliers en toute sécurité et avec un rendement garanti.

PRIME

Versement d’une prime unique par le preneur d’assurance.

PRESTATIONS

Engagement d’Integrale à verser une rente déterminée selon une périodicité fixée et à des bénéficiaires fixés dans le contrat.

BENEFICIAIRES

La rente sera accordée au preneur d’assurance ou à une ou plusieurs personne(s) désignée(s)

Qui reçoit une rente ?

  • L’assuré 

    L’assuré ou la personne désignée comme bénéficiaire perçoit une rente périodique de retraite (majoritairement mensuelle) définie dans le contrat aussi longtemps que l’assuré est en vie.

  • Le(s) bénéficiaire(s) désigné(s)

    Au moment du décès de l’assuré, une rente périodique de survie (correspondant à un % de la rente de retraite), est payée au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) dans le contrat d’assurance. Cette rente est versée aussi longtemps que le(s) bénéficiaire(s) désigné(s) est (sont) en vie.

Divers éléments déterminent le rendement final : la prime, le taux d’intérêt garanti, les frais, les participations bénéficiaires, la durée de paiement des rentes et la fiscalité.

Prime

Le preneur d’assurance décide librement du montant de la prime unique. Integrale conseille un versement minimum de € 25.000. Le contrat prend effet à la réception de la prime.

Taux d’intérêt garanti

Le taux d’intérêt garanti est d’application pendant toute la durée du contrat (0,75 % au 1er janvier 2017). Il s’applique sur la prime nette de frais, dès le mois de réception de la prime.

Frais

  • Entrée : 1 % de la prime versée. Pas de frais d’entrée si la prime versée constitue le replacement immédiat d’une assurance arrivée à échéance auprès d’Integrale.
  • Sortie : aucun.
  • Gestion : 1 % pour le service de la rente (la rente mentionnée dans le contrat est nette de ces frais).

Participation Bénéficiaire

Les contrats donnent droit à une participation bénéficiaire dès l’année qui suit le paiement de la prime unique.

Dans tous les cas, l’octroi d’une participation aux bénéfices de l’assureur est conditionnel : il dépend en effet de la réalisation éventuelle de bénéfices par l’assureur et ensuite de l’approbation de cet octroi par l’Assemblée générale d’Integrale et par la Banque Nationale de Belgique.

Lorsqu’une participation bénéficiaire est attribuée, l’augmentation de la rente qui en résulte est garantie. Cette augmentation intervient au 1er juillet.

L’attribution d’une participation bénéficiaire future ne peut pas, légalement, être garantie.

Fiscalité

Un contrat unique sans économie fiscale est souscrit.

  • A l’entrée : une taxe de 2 % est due lorsque le preneur d’assurance a sa résidence habituelle en Belgique (la taxe ne sera pas due s’il s’agit du replacement immédiat d’un capital d’assurance du 2ème ou 3ème  pilier).
  • A la sortie : aucune taxe.
  • Lors du paiement des rentes périodiques : un revenu mobilier annuel, égal à 3 % du capital constitutif de la rente, est à déclarer. Ce revenu est taxable distinctement des autres revenus au taux de 30 %. Integrale ne prélève pas le précompte mobilier (émission d’une fiche fiscale 281/40), sauf dans le cas des non-résidents (voir toutefois les conventions préventives de double imposition).
  • Capital décès éventuel ou capital représentatif de la rente de survie : non soumis à l’impôt des personnes physiques (IPP).
  • Droits de succession : des droits de succession peuvent être dus.

Nos sièges

Integrale Bruxelles

Avenue Ariane 5
1200 Bruxelles

+32 (0)2 774 88 50
info-fr@integrale.be

Integrale Liège

Place Saint Jacques 11/101
4000 Liège

+32 (0)4 232 44 11
info-fr@integrale.be

Integrale Antwerpen

Justitiestraat 4/46
2018 Antwerpen

+32 (0)3 216 40 80
info-nl@integrale.be

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